Condition général de vente :
Vous reconnaissez que vous êtes une personne physique ayant atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence habituelle ou avoir obtenu l'autorisation de votre représentant légal ( Parent ou tuteur ), pour accéder aux Services. Vous reconnaissez également que vous êtes juridiquement en état de contracter conformément à la loi de votre pays de résidence habituelle.
En acceptant les conditions générales de vente, en achetant l'offre premium, ou en utilisant le service Youtube & Twitch - Alerts vous renoncez à votre droit de rétraction, aucun remboursement ne peut et ne pourra être fait.
Introduction
Les conditions générales de vente, définissent un contrat entre l'utilisateur, et l'application Youtube & Twitch - Alerts. En utilisant nos services, l'utilisateur s'engage à respecter et à appliquer les conditions générales d'utilisation, en cas de non-respect de ces conditions générales d'utilisation, les membres de l'équipe de Youtube & Twitch - Alerts peuvent entreprendre une procédure de sanction. Youtube & Twitch - Alerts se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Article 1 : Les achat
Article 1.1 Tout achat sur l'application Youtube & Twitch - Alerts est définitif en aucun cas il pourra y avoir un remboursement si insatisfaction du service, changement d’avis ou encore si vous êtes banni définitivement ou temporairement, n’oubliez pas quelque soit votre grade les règles et sanctions s’appliques de la même façon à tous.
Article 1.2 Youtube & Twitch - Alerts peut stopper ses activités à tout moment, les achats effectués sur l'application sont définitifs et sans possibilité de remboursement.
Article 1.3 Nous nous réservons le droit d'apporter toutes modifications, sans préavis aux produits, prix, présent dans la boutique.
Article 1.4 Pour effectuer les commandes, nous utilisons pluieurs service dont le service Paypal, qui et un service de paiement en ligne qui permet de payer des achats ou autres, aucun remboursement ne sera effectué lors d'un achat, Nous nous abstenons de toutes responsabilités dut aux abus fait par les mineurs. Si vous êtes mineur, nous vous conseillons d'avoir une autorisation de votre tuteur légal pour faire les achats. Tout litige paypal abusif ou non peut se traduire par des poursuites judiciaire ainsi que de lourdes amandes.
Article 1.4 Pour effectuer les commandes, nous utilisons pluieurs service dont le service Dedipass, qui et un service de paiement en ligne qui permet de payer des achats ou autres, aucun remboursement ne sera effectué lors d'un achat, Nous nous abstenons de toutes responsabilités dut aux abus fait par les mineurs. Si vous êtes mineur, nous vous conseillons d'avoir une autorisation de votre tuteur légal pour faire les achats.
Article 1.5 Tout article provenant d’une transaction financière réelle ou virtuelle ne fera en aucun cas l’objet d’un remboursement par un membre de l’équipe de Youtube & Twitch - Alerts.
Article 1.6 Les produits vendus sur la boutique du site : Toutes les caractéristiques essentielles des produits, vendus dans la boutique sont présentes. Toutes les illustrations, textes, sont la propriété de Youtube & Twitch - Alerts. Nous nous réservons le droits d'entreprendre des procédures si ces conditions ne sont pas respectés.
Rappelle des lois
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
8° De travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
9° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° De fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
11° Conclus lors d'une enchère publique ;
12° De prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Condition général d'utilisation :
Vous reconnaissez que vous êtes une personne physique ayant atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence habituelle ou avoir obtenu l'autorisation de votre représentant légal ( Parent ou Tuteur ), pour accéder aux services. Vous reconnaissez également que vous êtes juridiquement en état de contracter conformément à la loi de votre pays de résidence habituelle.
Introduction
Les conditions générales d'utilisation, définissent un contrat entre l'utilisateur, et l'application Youtube & Twitch - Alerts. En s'incrivant sur le site ou en utilisant nos services, l'utilisateur s'engage à repsecter et à appliquer les conditions générales d'utilisation, en cas de non-respect de ces conditions générales d'utilisation, les membres de l'équipe de Youtube & Twitch - Alerts peuvent entreprendre une procédure de sanction. Youtube & Twitch - Alerts se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Luc Mergault est le propriétaire exclusive de Youtube & Twitch - Alerts et n’est en aucun cas affilié à Youtube ou Twitch.
Vous êtes entièrement responsable de la sécurité de votre compte Youtube & Twitch - Alerts. Youtube & Twitch - Alerts ne prend aucune part de responsabilité si celui-ci venait à être piraté, ou utilisé par un membre tiers. Si une règle est enfreinte par un compte vous appartenant, celui-ci subira la punition adéquate, et ce, sans exception. Le prêt, la vente ou l'échange de compte est strictement interdit
Article 1 : Le compte Youtube & Twitch - Alerts
Arcticle 1.1 Pour créer un Compte, Vous devez être une personne physique ayant atteint l'âge légal dans votre pays de résidence habituelle ou avoir obtenu l'accord de votre représentant légal ( Parent ou Tuteur ), et, en tout état de cause, être en état de contracter avec la Société.
Arcticle 1.2 Le Compte est un compte utilisateur mis à votre disposition via un nom de Compte et un mot de passe.
Arcticle 1.3 Le Compte reste la propriété de l'application Youtube & Twitch - Alerts. Vous n'êtes titulaire que d'un droit d'accès aux Services, par l'intermédiaire d'un Compte mis à votre disposition.
Arcticle 1.4 Youtube & Twitch - Alerts ne pourra en aucune manière être reconnue responsable en cas de vol de compte ou de toute altération que pourra subir votre Compte.
Article 2 : Informations privées
Article 2.1 Vos informations personnelles ( Mot de passe, Codes,… ) doivent être sélectionnés avec précaution, afin d’éviter tout acte de piratage ou de fraude envers votre compte.
Article 2.2 Votre mot de passe ne devra être divulgué aux autres membre sous aucun prétexte.
Article 2.3 L’utilisateur se retrouvera dans l’obligation d’accepter les conséquences si son mot de passe est découvert par un individu malveillant. Aucun dédommagement ne sera effectué à l’utilisateur si un tel problème se présente.